1.11 Types de locaux et types de travauxLe présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d’habitation dont la cuisine peut être fermée ou ouverte sur le séjour, en habitat individuel uniquement. On entend par « habitat individuel » :une maison individuelle,ou un appartement traité par un système de ventilation individuel.Le présent Avis Technique est applicable aux installations neuves de ventilation, c'est-à-dire pour lesquelles le réseau de ventilation est entièrement neuf. La réutilisation de conduits existants est proscrite.1.12 Mode de chauffage et de production
d'eau chaude sanitaireLe présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d'habitation définis ci-dessus chauffés et/ou équipés d'appareils de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant :à l'électricité,au gaz, au fioul ou au combustible solide à circuit de combustion étanche situés dans ou hors du volume habitable ou à circuit de combustion non étanche situés hors du volume habitable.Il est également applicable dans le cas d’un chauffage divisé par appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant est réalisée par raccord direct sur l’extérieur.Le présent Avis Technique ne vise pas l’association avec un appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant n’est pas réalisée par raccord direct sur l’extérieur.1.13 Compatibilité avec les systèmes
de chauffage et de rafraîchissement
à recirculation d'air

Avis Technique
Aide en ligne
Objet et domaine d'application