Objet et domaine d'application
Installations d'évacuation des eaux pluviales, usées (ménagères + vannes) des bâtiments et de leurs annexes, dans l'emprise du bâtiment, jusqu'au regard situé à la sortie de celui-ci.
Installations d'évacuation des eaux pluviales, usées (ménagères + vannes) des bâtiments et de leurs annexes, dans l'emprise du bâtiment, jusqu'au regard situé à la sortie de celui-ci.