Objet et domaine d'application
Garde-corps et rampe d’escalier pour bâtiments d’usage courant, à usage privé ou pouvant recevoir du public (logement, enseignement, bureaux, hôpitaux, etc. conformément au tableau 4) et pour les abords de bâtiments mis en œuvre tant à l’intérieur qu’à l’extérieur. Les garde-corps ont une hauteur maximale de 1,10 m depuis le sol fini.Seuls les vitrages plans sont visés.