Utilisation en France métropolitaine sauf en climat de montagne. Les modules photovoltaïques doivent obligatoirement être installés sur des toitures soumises à des charges climatiques sous neige normale n’excédant pas 1 645 Pa, sous vent normal n’excédant pas 1 333 Pa, en respectant les limitations données dans les Tableau 4, Tableau 5, Tableau 6 ou Tableau 7 selon le mode de pose des modules. En fonction des matériaux constitutifs du procédé, les Tableau 1 et Tableau 2 précisent les atmosphères extérieures permises. Mise en œuvre uniquement au-dessus de locaux à faible ou moyenne hygrométrie, sans agression chimique ou biologique, sur des bâtiments ne dépassant pas 12 m de hauteur, ni 40 m de longueur de rampant de toiture, sur toitures inclinées de bâtiment neuf ou existant, autour d’éventuelles pénétrations de toiture, sur pannes métalliques, sur pannes bois, sur profils métalliques incorporés et ancrés dans le béton ou la maçonnerie, en remplacement de plaques profilées en fibres-ciment ou de plaques nervurées en acier ou aluminium, en toiture partielle du faitage à l'égout ou en toiture complète, applicable, en respectant les dispositions du § 2.3.4.1 ou § 2.3.4.2, pour des toitures froides ventilées non isolées ou pour des toitures chaudes sous le champ photovoltaïque avec isolation sur pannes par feutre tendu bénéficiant d'un Avis Technique. Dans le cas d’une installation en toiture partielle, l’emploi du procédé se fait exclusivement dans le cadre d’une toiture froide ventilée non isolée (cf. § 2.3.4). La toiture d’implantation doit présenter un entraxe entre pannes maximum de 2,30 m ou moins conformément aux indications portées dans les tableaux de charges, une seule pente, imposée par la toiture (cf. Tableau 3) supérieure à 10 % dans le cas d'une toiture partielle en association avec des plaques nervurées en acier ou en aluminium, supérieure à 21 % dans le cas d'une toiture partielle en association avec des plaques profilées de fibres-ciment, supérieure à 7 % dans le cas d’une toiture complète, la pente minimale pouvant être ramenée à 5 % dans le cas de bacs de sous-face ayant une longueur égale à la longueur de rampant de la toiture et sans pénétration de toiture, inférieure à 30 % pour les rails série S, inférieure à 50 % pour les rails série M. Les modules photovoltaïques doivent obligatoirement être installés en mode paysage, avec une colonne de rail aluminium tous les 1,00 m maximum, sur 4 appuis minimum, reprise par des points fixes tous les 8 m.