Objet et domaine d'application
Utilisation en France européenne. Le domaine d'emploi est celui défini au § 4 des Généralités du CPT "Planchers", et suivant § 2.1 de l'Avis.
Utilisation en France européenne. Le domaine d'emploi est celui défini au § 4 des Généralités du CPT "Planchers", et suivant § 2.1 de l'Avis.