Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d’habitation, avec au maximum huit pièces principales, et dont la cuisine peut être fermée ou ouverte sur le séjour :
- en habitat individuel (on entend par « habitat individuel » une maison individuelle ou un appartement traité par un système de ventilation individuel) ;
- en neuf
Dans le cadre de travaux visés par l’arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés lorsqu’ils font l’objet de travaux de rénovation importants, la prise en compte du système dans les calculs selon les règles Th-CE Ex nécessite l'obtention, pour le chantier concerné, d'un agrément pour l'opération selon les modalités du titre V de l'arrêté du 13 juin 2008 (titre V « opération »), en l'absence d'un agrément pour la méthode de justification d'utilisation du système selon les mêmes modalités (titre V « système »).
Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d'habitation définis ci-dessus chauffés et/ou équipés d'appareils de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant :
- à l'électricité,
- au gaz, au fioul ou au combustible solide à circuit de combustion étanche situés dans ou hors du volume habitable ou à circuit de combustion non étanche situés hors du volume habitable.
Le présent Avis Technique est applicable dans le cas d’un chauffage divisé par appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant est réalisée par raccord direct sur l’extérieur.
Le présent Avis Technique ne vise pas l’association avec un appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant n’est pas réalisée par raccord direct sur l’extérieur.