ATec / DTA - 06/06/2025 13:55:49
ATec 2.1/12-1499_V4 (mai 2025) : BALUSTRA L - AGC Glass France SAS

2.1/12-1499_V4






Valide du 16 mai 2025

au 31 juillet 2030

Sur le procédé

BALUSTRA L



Famille de produit/Procédé :  Garde-corps en verre

Titulaire(s) :   Société AGC Glass France SAS


AVANT-PROPOS

Les avis techniques et les documents techniques d'application, désignés ci-après indifféremment par Avis Techniques, sont destinés à mettre à disposition des acteurs de la construction des éléments d'appréciation sur l'aptitude à l'emploi des produits ou procédés dont la constitution ou l'emploi ne relève pas des savoir-faire et pratiques traditionnels.

Le présent document qui en résulte doit être pris comme tel et n'est donc pas un document de conformité ou à la réglementation ou à un référentiel d'une « marque de qualité ». Sa validité est décidée indépendamment de celle des pièces justificatives du dossier technique (en particulier les éventuelles attestations réglementaires).

L'Avis Technique est une démarche volontaire du demandeur, qui ne change en rien la répartition des responsabilités des acteurs de la construction. Indépendamment de l'existence ou non de cet Avis Technique, pour chaque ouvrage, les acteurs doivent fournir ou demander, en fonction de leurs rôles, les justificatifs requis.

L'Avis Technique s'adressant à des acteurs réputés connaître les règles de l'art, il n'a pas vocation à contenir d'autres informations que celles relevant du caractère non traditionnel de la technique. Ainsi, pour les aspects du procédé conformes à des règles de l'art reconnues de mise en œuvre ou de dimensionnement, un renvoi à ces règles suffit.


Groupe Spécialisé n°  2.1 - Produits et procédés de façade légère



Versions du document
Version
Description
Rapporteur
Président
V4

Cette version annule et remplace l'Avis Technique 2.1/12-1499_V3.

Les modifications apportées dans le cadre de cette révision partielle sont les suivantes :

• Mise à jour des coordonnées et du nom du titulaire.

• Fusion de l'entité commerciale d'IVB et VSE.

• Suppression du GLASSILED.

• Suppression du SentryGlas.

BOULLON Tamara
VALEM Frédéric

Descripteur :

Garde-corps en verre encastré en pied par des platines en acier de façon continue, sans potelet, avec ou sans main courante.


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