ATec / DTA - 27/11/2025 04:30:01
ATec 17.1/25-338_V1 (novembre 2025) : BatiPAND - ATE – AGRI TUBE EXTRUSION

Page de garde

17.1/25-338_V1






Valide du 21 novembre 2025

au 31 octobre 2028

Sur le procédé

BatiPAND



Famille de produit/Procédé :  Composant de procédés d'assainissement autonome

Titulaire(s) :   Société ATE – AGRI TUBE EXTRUSION


AVANT-PROPOS

Les avis techniques et les documents techniques d'application, désignés ci-après indifféremment par Avis Techniques, sont destinés à mettre à disposition des acteurs de la construction des éléments d'appréciation sur l'aptitude à l'emploi des produits ou procédés dont la constitution ou l'emploi ne relève pas des savoir-faire et pratiques traditionnels.

Le présent document qui en résulte doit être pris comme tel et n'est donc pas un document de conformité ou à la réglementation ou à un référentiel d'une « marque de qualité ». Sa validité est décidée indépendamment de celle des pièces justificatives du dossier technique (en particulier les éventuelles attestations réglementaires).

L'Avis Technique est une démarche volontaire du demandeur, qui ne change en rien la répartition des responsabilités des acteurs de la construction. Indépendamment de l'existence ou non de cet Avis Technique, pour chaque ouvrage, les acteurs doivent fournir ou demander, en fonction de leurs rôles, les justificatifs requis.

L'Avis Technique s'adressant à des acteurs réputés connaître les règles de l'art, il n'a pas vocation à contenir d'autres informations que celles relevant du caractère non traditionnel de la technique. Ainsi, pour les aspects du procédé conformes à des règles de l'art reconnues de mise en œuvre ou de dimensionnement, un renvoi à ces règles suffit.


Groupe Spécialisé n°  17.1 - Réseaux et épuration / Epuration


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Versions du document
Version
Description
Rapporteur
Président
V1

Nouvelle demande

LAKEL Abdel Kader
VIGNOLES Christian

Descripteur :

Les tubes BatiPAND sont des tubes d'épandage fabriqués en PVC coextrudé à partir de résine vierge et recyclée. Les tubes BatiPAND associé aux tubes de collecte BatiVAC ont pour fonction :

  • la distribution d'effluents prétraités à la surface de massifs filtrants ou tranchées d'épandage,
  • la collecte des effluents traités à la base de ces mêmes massifs filtrants.

 

Les tubes BatiPAND et BatiVAC sont fournis avec fentes ou non suivant leurs fonctions :

  • BatiPAND avec fentes, pour l'épandage et la collecte pour la réalisation de filtres ou dispositifs d'épandage conformes aux prescriptions de la norme NF DTU 64.1 : Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales,
  • BatiVAC sans fentes, permet la connexion des différents composants enterrés constituant la filière d'assainissement (selon ATec BatiVAC).

 

Cet avis est formulé en prenant en compte les contrôles et modes de vérification fournis à l'instruction et vérifiés par le GS 17.1.


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