ATec 14.5/17-2271_V9

Objet et domaine d'application

Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d’habitation dont la cuisine peut être fermée ou ouverte sur le séjour, en habitat collectif ou en habitat individuel (on entend par « habitat individuel » une maison individuelle ou un appartement traité par un système de ventilation individuel) :

• en neuf,
• en réhabilitation. 

Dans le cadre de travaux visés par l’arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés lorsqu’ils font l’objet de travaux de rénovation importants, la prise en compte du système dans les calculs selon les règles Th-CE Ex nécessite l'obtention, pour le chantier concerné, d'un agrément pour l'opération selon les modalités du titre V de l'arrêté du 13 juin 2008 (titre V « opération »), en l'absence d'un agrément pour la méthode de justification d'utilisation du système selon les mêmes modalités (titre V « système »).

Le présent Avis Technique est indissociable des Avis Techniques 14.5/17-2266, 14.5/17-2267, 14.5/25-2319 et 14.5/25-2320 des sociétés Aldes et Aereco relatifs respectivement aux systèmes de VMC simple flux hygroréglable « BAHIA solution individuelle », « BAHIA solution collective », « BDH solution collective » et « BDH solution individuelle ».