ATEC 14.5/17-2279_V4

Objet et domaine d'application

Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d’habitation dont la cuisine peut être fermée ou ouverte sur le séjour, en habitat individuel uniquement. On entend par « habitat individuel » :une maison individuelle,ou un appartement traité par un système de ventilation individuel.Le présent Avis Technique est applicable aux installations neuves de ventilation, c'est-à-dire pour lesquelles le réseau de ventilation est entièrement neuf. La réutilisation de conduits existants est proscrite.