ATec 14.5/18-2296_V3

Objet et domaine d'application

Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d’habitation dont la cuisine peut être fermée ou ouverte sur le séjour :

• en habitat individuel uniquement (on entend par « habitat individuel » une maison individuelle ou un appartement traité par un système de ventilation individuel) ;
• en neuf uniquement.

Le présent Avis Technique n’est pas applicable en réhabilitation.

Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d'habitation définis ci-dessus chauffés et/ou équipés d'appareils de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant :

• à l'électricité,
• au gaz, au fioul ou au combustible solide à circuit de combustion étanche situés dans ou hors du volume habitable ou à circuit de combustion non étanche situés hors du volume habitable.

Le présent Avis Technique est applicable dans le cas d’un chauffage divisé par appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant est réalisée par raccord direct sur l’extérieur.

Le présent Avis Technique ne vise pas l’association avec un appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant n’est pas réalisée par raccord direct sur l’extérieur.