DTA 9/16-1033_V2
I Clic Solutions
Titulaire(s) : ETABLISSEMENT LEROUX
Analyse éditoriale
Objet et domaine d'application
Emploi limité à la réalisation de plafond suspendu intérieur dans les bâtiments d’habitation, les établissements recevant du public, et les bâtiments relevant du code du travail, dans les locaux classés EA, EB et EB+ privatif.L’emploi en toute zone de sismicité de France métropolitaine est sous réserve de vérification des règles visées à l’article 2.21 « Pose en zones sismiques » du présent Avis (conditions de masse surfacique et de hauteur maximales).
Historique des modifications
Du 23/01/2025 au 23/01/2032 | |
Version 3 |
DTA 9/16-1033_V2 (janvier 2025)
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Du 12/02/2019 au 31/10/2024 | |
Version 2 |
DTA 9/16-1033_V1 (février 2019)
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Du 07/07/2016 au 12/02/2019 | |
Version 1 |
DTA 9/16-1033 (juillet 2016) |