Un service
du CSTB

Télécharger en PDF

Conditions particulières d'utilisation d'Elodie V3

DEFINITIONS

Données INIES : désignent les caractéristiques environnementales et sanitaires de produits de construction définies dans des Fiches de Déclaration Environnementales et Sanitaires collectées par l’Association HQE.

Base de données INIES : désigne la base de données INIES, rassemblant de façon systématique les Données INIES.

La Base de Données INIES inclut les Données INIES, la présentation résumée des Données INIES et la structure de la Base de Données INIES, manuel d’utilisation associé et les mises à jour.

L’Association HQE est titulaire des droits d’auteur sur la Base de Données INIES, notamment en application de l’article L. 112-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Données CSTB : désignent :

(1)     les caractéristiques environnementales de la mise à disposition de procédés et de services définies dans des Déclarations Environnementales de Procédé et de Services. Les Déclarations Environnementales de Procédé et de Services peuvent être réalisées par des tiers ou le CSTB à partir d’études publiques ou de bases de données ;

(2)     les valeurs par défaut définies par le CSTB sur les produits et systèmes de construction, conformément à la convention d’engagement volontaire pour l’affichage environnemental et sanitaire des produits de construction dans le cadre du Grenelle Environnement signée le 25 mars 2009 ;

(3)     les données environnementales pour les services et procédés

(4)     les profils environnementaux produits, réalisés suivant un référentiel privé PEP Ecopassport

(5)     les données saisies par le Licencié, relatives à son projet (ci-après dénommées les « Données du Licencié »).

Le CSTB offre la possibilité au Licencié de compléter la Base de données CSTB avec les Données du Licencié, et de partager ces données avec d’autres Licenciés qu’il sélectionne lui-même.

Base de données CSTB : désigne la base de données originale élaborée par le CSTB, dans laquelle ce dernier a rassemblé et organisé de façon systématique les Données CSTB.

Progiciel : désigne le service en ligne à abonnement accessible à partir du Portail BATIPEDIA, permettant d’accéder au progiciel dénommé ELODIE V3 au travers d’une application dédiée accessible sur le Web. La licence d’utilisation à ELODIE V3 est concédée pour une utilisation d’ELODIE V3 au travers du réseau Web.

Le Progiciel comprend les Bases de données INIES et CSTB. Il permet d'extraire des Données INIES et des Données CSTB présélectionnées par le Progiciel et de réaliser à partir des Données INIES et CSTB extraites, des calculs (Dénommés ci-après « les Calculs »), dont les résultats permettent de connaître les impacts environnementaux d’un bâtiment (Dénommés ci-après « les Résultats »).

Le Progiciel est la propriété du CSTB au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

FeedElodie V3 : désigne l’outil au format Excel, dans lequel le Licencié peut saisir tout ou partie des Données du Licencié. FeedElodie V3 a été développé par le CSTB qui en est propriétaire. Cet outil permet de convertir le fichier Excel complété par le Licencié en un fichier au format ison, permettant une utilisation plus rapide du Progiciel.

L’accès à FeedElodie V3 est compris dans le prix de la licence.

Résultats ELODIE V3 : désigne l’outil au format Excel dans lequel le Licencié peut importer un fichier de résultats au format CSV issu du calcul d’un projet du Licencié et produit par ELODIE V3. Il permet de visualiser l’ensemble des résultats sous forme de tableaux et de graphiques.

Il a été développé par le CSTB qui en est propriétaire.

L’accès à Résultats ELODIE V3 est compris dans le prix de la licence.

Licencié : désigne la personne physique ou la personne morale représentée par une personne physique, ayant passé une Commande d'une licence d'utilisation au Progiciel. La licence d’utilisation au Progiciel inclut le droit d’utiliser FeedElodie V3, et Résultats ELODIE V3 dans les conditions définies aux présentes.

Utilisateur(s) autorisé(s) : désigne toute personne physique habilitée à accéder au contenu du Progiciel, à FeedElodie, Résultats ELODIE V3.

Dispositif d’authentification : désigne le dispositif du Portail BATIPEDIA, permettant à tout Utilisateur autorisé d’accéder, par connexion, au Progiciel.

La connexion au Progiciel suppose que tout Utilisateur autorisé saisisse son mot de passe et son identifiant. L’identifiant de l’Utilisateur autorisé est son adresse email.

ARTICLE 1 - DISPOSITIONS PRELIMINAIRES 

ELODIE V3 est accessible à tout Licencié à partir du Portail BATIPEDIA, après que celui-ci se soit authentifié sur le Dispositif d’authentification, et sous réserve qu’il ait validé préalablement à sa Commande les présentes Conditions particulières d’utilisation ELODIE V3, les Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA et les Conditions générales de vente des Editions et Logiciels du CSTB.

Les présentes Conditions particulières d’utilisation d’ELODIE V3 complètent les Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA.

ELODIE V3 est un Service en ligne à abonnement. Par conséquent, les dispositions des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA relatives aux Services en lignes proposés en paiement à l’acte ne sont pas applicables au Licencié ayant souscrit une licence d’utilisation d’ELODIE V3.

ARTICLE 2 - OBJET

Les présentes Conditions particulières d’utilisation d’ELODIE V3 ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le CSTB concède à titre personnel au Licencié une licence non exclusive, non cessible, non transmissible et sans droit de sous-licence d’utilisation d’ELODIE V3 à partir du Portail BATIPEDIA, pour un nombre déterminé d’Utilisateurs Autorisés.

Elles précisent également les conditions d’utilisation de FeedElodie V3 et des Résultats ELODIE V3

ARTICLE 3 - PIECES CONTRACTUELLES

Les dispositions prévues à l’article 4 des Conditions Générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont applicables.

ARTICLE 4 - ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE

Les dispositions mentionnées à l’article 5.1 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA relatives à l’enregistrement des Services en ligne à abonnement sont applicables.

ARTICLE 5 – MODALITES D’ACCES AU PROGICIEL, A FEEDELODIE, ET A RESULTATS ELODIE V3

Les dispositions prévues à l’article 6 des Conditions générales d’utilisation des Services en lignes accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées comme suit :

L’accès à FeedElodie V3 et à Résultats Elodie V3 suppose que le Licencié ait préalablement souscrit une licence d’utilisation au Progiciel.

A compter de l’enregistrement de la Commande, le Licencié peut accéder à FeedElodie V3 et Résultats Elodie V3, en renseignant son mot de passe et son identifiant personnel dans le Dispositif d’authentification sur le Portail BATIPEDIA.

ARTICLE 6 - CONDITIONS FINANCIERES

Les dispositions prévues aux articles 7.1 et 7.2 des Conditions Générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur BATIPEDIA sont complétées par les dispositions suivantes :

L’accès à FeedElodie, et à Résultats Elodie V3 est compris dans le prix de la licence d’utilisation au Progiciel et ne donne pas lieu à un supplément de prix.

ARTICLE 7 - DROITS D’UTILISATION

7-1 Droits d’utilisation du Progiciel

Les dispositions prévues aux articles 8.2 et 8.2.1 des Conditions Générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur BATIPEDIA sont complétées par les dispositions mentionnées à l’article 7.2 ci-dessous.

Par ailleurs, les dispositions relatives aux bases de données mentionnées aux articles 8.2 et 8.2.1 des Conditions Générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur BATIPEDIA s’appliquent également à la Base de données INIES détenues par l’Association HQE.

7.2 Droits d’utilisation de FeedElodie V3 et Résultats Elodie V3

Le Licencié est autorisé à :

-          inclure les Données du Licencié dans FeedElodie et dans Résultats Elodie V3;

-          s’agissant d’un fichier Excel, à modifier sous sa responsabilité exclusive les colonnes, lignes et formules de FeedElodie V3 et de Résultats Elodie V3 sans que cela ne lui octroie un quelconque droit de propriété intellectuelle sur ces outils.

En dehors des droits concédés ci-dessus et sans préjudice de ceux-ci, le Licencié n'est pas autorisé au titre de la licence à divulguer à des tiers, vendre, louer ou sous-licencier, à titre onéreux comme à titre gratuit, tout ou partie de FeedElodie V3 et de Résultats Elodie V3.

ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les dispositions mentionnées aux articles 9.1 et 9.2 des Conditions Générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées par les dispositions suivantes :

Le CSTB déclare que le Progiciel est sa propriété au sens des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, et relativement à la Base de données INIES qu’il a acquis de l’Association HQE tous les droits lui permettant d’accorder la présente licence.

La concession par le CSTB du droit d'utilisation n'entraîne au profit du Licencié le transfert d'aucun droit de propriété sur le Progiciel.

L’Association HQE est titulaire des droits d’auteur sur la Base de données INIES.

Le CSTB est titulaire des droits d’auteur sur FeedElodie V3 et Résultats Elodie V3.

ARTICLE 9 DUREE

9.1 L’article 11.1 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées par les dispositions prévues aux articles 9.2 et 9.3 ci-dessous :

9.2 La licence d’utilisation au Progiciel permet au Licencié d’accéder à FeedElodie V3 et Résultats Elodie V3 dans les conditions définies à l’article 11.1 des Conditions Générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA

La reconduction expresse de la licence d’utilisation du Progiciel emporte automatiquement celle de la licence d’utilisation à FeedElodie V3 et Résultats Elodie V3.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE

10-1 Responsabilité du CSTB

Les dispositions prévues à l’article 12.1 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées par les suivantes :

Le CSTB ne fournit aucune garantie d’aucune sorte, tant expresse que tacite, relative notamment à la titularité des droits sur les Bases de Données INIES et CSTB, aux droits d’exploitations détenus par le CSTB sur ces Bases, à l’absence de contrefaçon de ces Bases de Données ou des Données INIES et CSTB qu’elles contiennent, à la qualité ou à l’aptitude à des fins particulières des Bases de Données INIES et CSTB.

Le CSTB ne sera pas responsable vis-à-vis du Licencié ou des clients de ce dernier de toute perte ou dommage de quelque sorte que ce soit résultat :

-          de l’utilisation par le Licencié du Progiciel,

-          d’erreurs ou d’omissions dans les Résultats, Calculs et Données INIES et CSTB ainsi que du défaut de mise à jour des Données INIES et CSTB

-          du contenu des Données INIES et CSTB

-          de toute autre circonstance survenant en liaison avec la Licence et toute décision ou mesure prise par le Licencié sur le fondement des Données INIES et CSTB, des Calculs et des Résultats.

Le CSTB ne garantit pas que les Résultats des Calculs obtenus grâce à l’utilisation du Progiciel sont exempts d’erreurs et ne garantit, entres autres, ni la pertinence, ni l’exhaustivité, ni l’exactitude des Données INIES et CSTB ni des Calculs et de leurs Résultats.

En conséquence, le Licencié reconnaît qu’il utilise le Progiciel à ses risques et périls et qu’il réalise une vérification sous sa propre responsabilité.

Le CSTB ne saurait être tenu pour responsable d’évènements pouvant résulter de l’interprétation et de l’utilisation par le Licencié et les Utilisateurs autorisés des Calculs et des Résultats fournis par le Progiciel.

Le Licencié utilise FeedElodie V3, et Résultats Elodie V3 à ses risques et périls.

Le CSTB ne sera pas responsable vis-à-vis du Licencié ou des clients de ce dernier de toute perte ou dommage de quelque sorte que ce soit résultant :

-          de l’inexactitude des Données du Licencié insérées dans FeedElodie V3, et Résultats Elodie V3, par le Licencié ;

-          des dysfonctionnements de FeedElodie V3, et Résultats Elodie V3, des erreurs ou omissions dans les résultats générés par l’utilisation de FeedElodie V3, et Résultats Elodie V3,

-          de la perte des Données du Licencié occasionnée par l’utilisation de FeedElodie V3, et Résultats Elodie V3 - des modifications de FeedElodie V3, et Résultats Elodie V3 réalisées par le Licencié et des résultats générés par ces modifications.

10-2 Responsabilité du Licencié

Les dispositions prévues à l’article 12.2 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA complétées par les suivantes :

Le Licencié est seul responsable de l’enregistrement et de la sauvegarde sur son propre serveur des Données du Licencié saisies complétant la Base de données CSTB, des Calculs réalisés et des Résultats obtenus grâce à l’utilisation du Progiciel.

Le Licencié accepte que le CSTB enregistre et sauvegarde sur son propre serveur, pour une durée de 5 ans (cinq ans) les Calculs qu’il a réalisés et les Résultats qu’il a obtenus grâce à l’utilisation du Progiciel exclusivement pour ses besoins propres d’une part, à des fins statistiques et d’autre part, pour améliorer le Progiciel et initier le développement de nouveaux outils et services. 

Le CSTB ne garantit pas le Licencié contre les pertes de tout ou partie des enregistrements et sauvegardes opérées sur son propre serveur.

Sur demande écrite, le CSTB peut transmettre au Licencié les Calculs et les Résultats enregistrés et sauvegardés par le CSTB sur son propre serveur.

ARTICLE 11 - ASSISTANCE TECHNIQUE ET MISES A JOUR DU PROGICIEL

Les dispositions prévues à l’article 10 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées par les suivantes :

Pendant toute la durée de sa licence, le Licencié sera gratuitement informé des mises à jour apportées au Progiciel.

Le CSTB ne s’engage pas à effectuer une maintenance corrective ou évolutive de FeedElodie V3 et de Résultats Elodie V3.

ARTICLE 12 – GARANTIES D’EVICTION ET GARANTIE DE CONTREFACON

12.1 Le CSTB garantit au Licencié une jouissance paisible du Progiciel, de son fait personnel.

12.2 A ce titre, le CSTB assurera la défense du Licencié à ses frais contre toute action de violation de droit d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle intentée par un tiers, portant sur le Progiciel.

Cette prise en charge est soumise aux conditions suivantes :

-          que la prétendue violation ne résulte pas du fait du Licencié, et ;

-          que le Licencié ait notifié dans un bref délai, par écrit, l’action en contrefaçon ou la déclaration ayant précédé cette action, et ;

-          que le CSTB ait été en mesure d’assurer la défense de ses propres intérêts et de ceux du Licencié et pour ce faire, que le Licencié ait collaboré loyalement à ladite défense, en fournissant tous les éléments, informations et assistance nécessaires pour mener à bien une telle défense.

Le CSTB sera seul maître de la manière de conduire l’action et aura toute latitude pour transiger ou poursuivre toute procédure de son choix.

Si tout ou partie du Logiciel est reconnu par une décision de justice définitive constituer une contrefaçon ou si le CSTB estime qu’il est vraisemblable que le Logiciel, en tout ou partie, soit considéré comme étant contrefaçon, le CSTB pourra, à son choix, soit procurer au Licencié un Logiciel non contrefaisant ayant les mêmes fonctionnalités, soit obtenir le droit pour le Licencié de continuer à utiliser et exploiter ledit Logiciel, soit rembourser au Licencié le prix perçu au titre de la présente Licence.

ARTICLE 13- QUESTIONNAIRES D’UTILISATION

Les dispositions prévues à l’article 13 des Conditions générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées par les suivantes :

Le Licencié peut accepter de renseigner des questionnaires relatifs à son utilisation du Progiciel (Dénommé ci-après « les Questionnaires d’utilisation »).

Les Questionnaires d’utilisation seront adressés au Licencié par courrier électronique à l’adresse indiquée sur la Commande avant l’expiration de sa Licence.

Le Licencié accepte que, les Questionnaires d’utilisation qu’il aura renseignés, les Calculs réalisés avec le Progiciel ainsi que les Résultats obtenus soient utilisés par le CSTB pour ses besoins propres d’une part, à des fins statistiques et d’autre part, pour améliorer le Progiciel et initier le développement de nouveaux outils et services.

Le CSTB s'engage à ne pas diffuser à des tiers d'informations relatives aux Questionnaires d’utilisation, aux Calculs et Résultats qui permettraient d'identifier le bâtiment objet des Calculs ainsi que des informations permettant d’identifier nominativement le Licencié.

Les Questionnaires sont exclusivement destinés au CSTB.

Les Questionnaires d’utilisation, les Calculs et les Résultats seront traités comme des informations confidentielles.

ARTICLE 14 – RESILIATION

Les dispositions prévues à l’article 14.1 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont applicables.

ARTICLE 15 - CONSEQUENCES DE LA CESSATION DE LA LICENCE D’UTILISATION

Les dispositions prévues à l’article 15 des Conditions Générales d’Utilisation des services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont complétées par les suivantes :

A la cessation de la licence, le Licencié s’oblige à ne pas copier, reproduire en vue de leur communication à des tiers et plus généralement à ne pas réutiliser, diffuser, divulguer sous quelque forme que ce soit, traduire ou adapter les Données CSTB et INIES obtenues grâce à la consultation du Progiciel, ni d’en faire un quelconque usage susceptible de porter atteinte aux droits du CSTB.

ARTICLE 16- DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les dispositions prévues à l’article 16 des Conditions générales d’utilisation des Services en ligne accessibles sur le Portail BATIPEDIA sont applicables.