Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d’habitation dont la cuisine peut être fermée ou ouverte sur le séjour, en habitat collectif ou en habitat individuel (on entend par « habitat individuel » une maison individuelle ou un appartement traité par un système de ventilation individuel) ;
- en neuf ;
- en réhabilitation.
Le présent Avis Technique est applicable aux travaux exécutés dans les logements d'habitation définis ci-dessus chauffés et/ou équipés d'appareils de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant :
- à l'électricité,
- au gaz, au fioul ou au combustible solide à circuit de combustion étanche situés dans ou hors du volume habitable ou à circuit de combustion non étanche situés hors du volume habitable.
Le présent document est également applicable dans le cas d’un chauffage divisé par appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant est prélevée par raccord direct sur l’extérieur.
Le présent document ne vise pas l’association avec un appareil indépendant à combustible solide dont l’amenée d’air comburant n’est pas prélevée par raccord direct sur l’extérieur.